CBA WORLD S.à r.l., S.à r.l. du Grand Duché du Luxembourg
Numéro de dépôt :
3962687
Date de dépôt :
21/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2022
Présentation de la marque DTOXGUARD
Déposée par voie électronique le 21 novembre 2012 par CBA WORLD S.à r.l
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DTOXGUARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Le déposant est CBA WORLD S.à r.l., S.à r.l. du Grand Duché du Luxembourg domicilié(e) 25A Boulevard Royal, Luxembourg L-2449 - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France.
La marque DTOXGUARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CBA WORLD S.à r.l., S.à r.l. du Grand Duché du Luxembourg - 25A Boulevard Royal, Luxembourg L-2449 - Luxembourg
BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18
Inscription le 16 mars 2015 - Concession de licence n°644553 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-16
Produits chimiques, d'imprégnation, d'enduction pour la protection et/ou l'imperméabilisation des surfaces en toutes matières et notamment les sols, les bâtiments, les toitures, la voirie, pour la protection et/ou l'imperméabilisation des articles textiles en toutes matières, notamment les tapis, moquettes, rideaux, nappes, pour la protection et/ou l'imperméabilisation des produits en cuir et en imitation du cuir, pour la protection et/ou l'imperméabilisation des meubles et les articles d'ameublement ; produits chimiques pour la protection contre les taches. Produits chimiques, d'imprégnation ou d'enduction pour la protection et/ou la dépollution de l'air et/ou des surfaces en particulier l'intérieur ou l'extérieur des bâtiments ou la voirie ;
Peintures, vernis, laques, produits pour la protection pour la rouille et contre la détérioration du bois ; colorants ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Entretien, réparation, maintenance de tous matériaux, surfaces, bâtiments et de la voirie.
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